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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ata
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MULTIZONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MULTIZONE
ata, sas

Numéro de dépôt :
3343239
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2025
MULTIZONE de ata

Présentation de la marque MULTIZONE

Déposée le 14 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ata auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTIZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ata domicilié(e) 16 rue jules verne - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 472 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ata, M. mismaque pascal domicilié(e) 16 rue jules verne - 44700 - ORVAULT - France.

La marque MULTIZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULTIZONE arrivera à expiration en date du 14 février 2025.

ata a également déposé les autres marques suivantes : QRI , VCPD , Le Système RF , ata climatisation


ata, sas - 16 rue jules verne - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 429472061


ata, M. mismaque pascal - 16 rue jules verne - 44700 - ORVAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 22 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631540 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 22 septembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°631538 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631539 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2014 n°2574210 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-19

Appareils de climatisation, de ventilation.